Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERBIER
AHLSTROM INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92427163
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022

Présentation de la marque GERBIER

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM INDUSTRIES domicilié(e) Immeuble Perigares B, 201 rue Carnot - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 306 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque GERBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERBIER est expirée depuis le 17 juillet 2022.

AHLSTROM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PACKPAIN , CHANTEVAL , ROCALONDE , GERSTAR , ROCAL , RELIANCE , CORALONDE , SULPACK , TEXTONE


AHLSTROM INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - Immeuble Perigares B, 201 rue Carnot - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 378306740


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2002 n°2224508 - Publication au BOPI 2002-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289989 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 6 avril 2001 - Concession de licence n°320101 - Publication au BOPI 2001-04-06

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414093 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 5 septembre 2005 - Concession de licence n°417603 - Publication au BOPI 2005-09-05

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509737 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement d'adresse n°586711 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594723 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594721 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594728 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; pellicules en matière plastique pour l'emballage; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].